Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DU CHAPITRE
Monsieur René COGRANNE

Numéro de dépôt :
1421143
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1996
CAVEAU DU CHAPITRE de René COGRANNE

Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE

Déposée le 10 novembre 1986 par monsieur René COGRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René COGRANNE domicilié(e) 17, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 10 novembre 1996.

René COGRANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA POMPADOUR , CAVEAU DU CHAPITRE , (Marque figurative) , VIEUX CALVADOS , CULINOR , SIRE DE GAJAN , "POUR CEUX QUI PRENNENT LE TEMPS DE VIVRE" , CROQUE-SOLEIL , ARMAGNAC SAINT VIVANT


Monsieur René COGRANNE - 17, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 75005 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Spiritueux.