CAVEAU DU CHAPITRE
Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE
Déposée le 10 novembre 1986 par monsieur René COGRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 10 novembre 1996.
René COGRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02